Marque enregistrée - Marque en vigueur

« LES BELLES VACANCES EN BRETAGNE PLEIN SUD! »
CAP Atlantique

Numéro de dépôt :
4262313
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/03/2026
« LES BELLES VACANCES EN BRETAGNE PLEIN SUD! » de CAP Atlantique

Présentation de la marque « LES BELLES VACANCES EN BRETAGNE PLEIN SUD! »

Déposée le 14 mars 2016 par la société CAP Atlantique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « « LES BELLES VACANCES EN BRETAGNE PLEIN SUD! » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la société CAP Atlantique domicilié(e) Pole Tourisme, 3 Avenue des Noëlles, BP 64 - 44503 - LA BAULE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 006 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP Atlantique domicilié(e) Pole Tourisme, 3 Avenue des Noëlles, BP 64 - 44503 - LA BAULE Cedex - France.

La marque « LES BELLES VACANCES EN BRETAGNE PLEIN SUD! » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « LES BELLES VACANCES EN BRETAGNE PLEIN SUD! » arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

CAP Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : “ VIVONS DE BELLES CHOSES EN BRETAGNE PLEIN SUD! ” , REVENEZ À L'ESSENTIEL , Appelez-moi TIMBALO, je suis éco_logique, éco_nomique! A la maison ou au bureau, devenez tous accros du TIMBALO Buvez l'eau du robinet!


CAP Atlantique - Pole Tourisme, 3 Avenue des Noëlles, BP 64 - 44503 - LA BAULE Cedex - France - SIREN 244006100


CAP Atlantique - Pole Tourisme, 3 Avenue des Noëlles, BP 64 - 44503 - LA BAULE Cedex - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisir, publication de livres, prêts de livres, dressage d'animaux, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours (éducation et divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, service de jeux d'argent, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, mise à disposition de terrains de camping, maisons de retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.